Conception urbaine et architecturale
Fond documentaire des études architecturales et urbaines établies par l’Atelier Castro-Denissof-Casi.
- Esquisse Agence Castro 02 janvier 2006
- Cité Jardin Agence-Castro 02 janvier 2006
- Esquisse Mail Agence Castro 02 janvier 2006
- Esquisse place Ovale, agence Castro 12 novembre 2009
- Présentation Castro 1 18 octobre 2006
- Présentation Castro 2 09 octobre 2006
- Cahier des Prescriptions Architecturales Agence Castro 04 décembre 2006
Réunions de concertation 2007
Fond documentaire réunissant les éléments présentés en réunions publiques de concertation.
- Réunion Concertation 3 29 janvier 2007
- Reunion Concertation 3 Environnement 29 janvier 2007
- Reunion Concertation 3 Vue Generale 29 janvier 2007
- Réunion Concertation 4.1 Site 11 septembre 2007
- Réunion Concertation 4.2 Foncier 11 septembre 2007
- Réunion Concertation 4.3 Gestion des Sols 11 septembre 2007
- Réunion Concertation 4.4 Aménagements 11 septembre 2007
- Réunion Concertation 4.5 Equipements Bilan 11 septembre 2007
- Réunion Concertation 4.6 Eco-Constructions 11 septembre 2007
- Réunion Concertation 4.7 Eco Energies-Aménagements 11 septembre 2007
- Réunion Concertation 4.8 Constructions 11 septembre 2007
- Réunion Concertation 4.9 Vivre LTD 11 septembre 2007
- Réunion Concertation 4.10 en chantier 11 septembre 2007
Développement durable
Circulaires, règlements et contrat de Délégation de Service Public Énergies Renouvelables.
- Décret-Vente-Electricité 10 juillet 2006
- Guide-Intégration-Cellules-Photovoltaiques 17 avril 2007
- Arrêté-Attribution-Label 08 mai 2007
- Loi-Programmation-Grenelle 03 août 2009
- Coupe-Centrale-Biomasse 03 septembre 2009
Commercialisation
Dossiers réglementaires
Fond documentaires comprenant les dossiers administratifs régissant la Zone d’Aménagement Concertée.
- Dossier, loi sur l'eau 06 janvier 2007
- Arrété, loi sur eau 01 février 2007
- Dossier-Réalisation-ZAC 26 septembre 2007
- Réglement-Modification-POS 03 octobre 2007
- Charte d'engagements 21 octobre 2009
Traitement des sols : Dossier technique
Études des sols et méthodologie de traitement établie par la société ANTEA et validée par la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales.
- Conclusions-Etude-Sols 18 mai 2006
- ANTEA - Méthode de traitement des sols 11 février 2009
- Avis DDASS 11 mai 2009
- Schéma pollution 13 octobre 2009
- Schema traitement des sols 11 février 2010
Directives fiscales
Réunions concertation 2006
Fond documentaire réunissant les éléments présentés en réunions publiques de concertation.
- Réunion Concertation 1 20 juin 2006
- Réunion Concertation 2, Castro partie 1 09 octobre 2006
- Réunion Concertation 2, Castro partie 2 09 octobre 2006
Bilan de la concertation
Délibérations du conseil municipal tirant le bilan de la concertation.
Actes administratifs
Délibérations principales du conseil municipal.
- DCM - Bilan concertation 26 juin 2004
- DCM-Projet-Convention-Participations 03 octobre 2007
- DCM-Programme-Equipements-Publics 03 octobre 2007
- DCM-Modification-POS 03 octobre 2007
- DCM-Dossier-Réalisation-ZAC 03 octobre 2007
- DCM - Bilan relance concertation 03 octobre 2007
- DCM-Choix-Elyo-DSP 03 octobre 2007
- Decision-2-CDEC-SODES 10 octobre 2008
- DCM-DSP 20 novembre 2008